Cette page comprend des renseignements destinés à guider les archéologues travaillant aux TNO.

Les archéologues doivent demander un permis pour effectuer des recherches archéologiques aux TNO.

Lignes directrices et formulaires

Communiquez avec nous à l’adresse archaeology@gov.nt.ca ou téléphonez au 867-767-9347, poste 71251, pour obtenir les documents suivants :

• Formulaire d’inventaire des sites archéologiques
• Lignes directrices sur le Formulaire d’inventaire des sites archéologiques
• Lignes directrices pour l’évaluation de l’impact archéologique
• Lignes directrices pour l’évaluation archéologique globale
• Procédures et exigences pour la délivrance des permis de recherche archéologique

Lignes directrices en matière de conservation

• Manuel de conservation destiné aux archéologues du Nord

Lois et règlements

• Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée
• Loi sur les lieux archéologiques
• Règlement sur les lieux archéologiques
• Loi sur les opérations pétrolières au Canada
• Règlement sur les études géophysiques liées à la recherche du pétrole et du gaz au Canada
• Loi sur les ressources historiques
• Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie
• Règlement sur l’utilisation des terres dans la vallée du Mackenzie
• Loi sur les terres des Territoires du Nord-Ouest
• Règlement sur l’utilisation des terres des Territoires du Nord-Ouest