Renseignements archéologiques pour les promoteurs

Les promoteurs qui proposent des activités entraînant des perturbations en surface peuvent être tenus de faire appel à un archéologue pour évaluer l’impact potentiel de leur projet sur les ressources archéologiques. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les Lignes directrices à l’intention des promoteurs (lien).

Voici quelques exemples de projets de développement qui peuvent nécessiter l’intervention d’un archéologue :

  • La construction de routes, de chemins d’hiver, de lignes de transmission et de pipelines.
  • L’exploitation minière, l’enlèvement de gravier, l’exploitation de carrières et le remblayage.
  • L’aménagement de barrages, de réservoirs et de bassins de décantation.
  • Le développement industriel, résidentiel, commercial, récréatif et agricole susceptible d’entraîner une perturbation du sol.
  • Les opérations d’exploitation du bois et les travaux de remise en état des terres. 
  • L’utilisation de sites archéologiques à des fins touristiques.
  • Les activités d’exploration minière, pétrolière et gazière, comme l’établissement de camps, de pistes d’atterrissage temporaires, de voies d’accès, de puits, d’activités de forage, de creusement de tranchées, de dynamitage, de travaux sismiques ou de carrières.